Mentions légales

Le site « Ateliers – SMA » mentionne les informations suivantes :

​

SAS : SMA - Sellerie Maroquinerie d'Art

Président : BORONAD Damien

Directrice générale : ALEIXANDRI Virginie

Siret : 90833872600015

RM : 908  338  726 RM 74

N° DA : 84740421174

Directeurs de publications : ALEIXANDRI Virginie.

Contact : contact@ateliers-sma.fr

Hébergeur : Wix.com. (Wix.com Inc., 500 Terry Francois Blvd., 6th Floor, San Francisco, CA 94158 USA).

​

Engagements :

« Ateliers – SMA » s’engage à faire ses meilleurs efforts :

• pour rendre et maintenir accessibles tous les services disponibles sur son site ;

• pour garantir la fiabilité, la pertinence et l’exactitude de ses informations ;

• à protéger les données nominatives en sa possession, afin d’en préserver la sécurité ; notamment d’empêcher qu’elles soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.

« Ateliers – SMA » ne diffuse aucune information susceptible de porter atteinte à la liberté, aux droits et dignité des personnes.

​

Propriété intellectuelle :

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Tous les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques présents sur le site, sont la propriété exclusive d'« Ateliers – SMA » et de ses partenaires.

​

Tout autre usage du contenu est soumis à autorisation préalable et expresse d'« Ateliers – SMA », notamment dans le cas où l’utilisateur envisagerait de rediffuser le contenu sur un autre site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

• « Ateliers – SMA » se réserve le droit de modifier le site à tout moment, notamment en l'actualisant.

• « Ateliers – SMA » se réserve le droit de supprimer ou de modifier de plein droit, certaines des fonctionnalités du site, sans préavis ni indemnité.

• L'utilisateur est seul responsable de l'identité qu'il décline et des informations qu'il adresse.

  

Décharge de responsabilité :

• L'« Ateliers – SMA » ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de toute impossibilité d’utilisation, d’accès, de toute perte découlant des informations disponibles sur ce serveur et ceci quelle que soit l’origine du préjudice.

• L'« Ateliers – SMA » ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation et/ou de l’utilisation des informations disponibles sur ce serveur.

• Le site de l'« Ateliers – SMAs » contient des liens hypertextes vers des sites Internet gérés par des tiers. L'« Ateliers – SMA » n’exerçant aucun contrôle sur les sites quant à leurs contenus, conditions d’accès, publicités et services proposés, ne peut être tenu pour responsable dans le cadre d’un litige survenant entre ces sites et les utilisateurs.

​

RGPD (Traitements de données à Caractère Personnel) :

​Responsables de traitement : ALEIXANDRI Virginie.

​

Finalité de la collecte et du traitement des données :

Les visiteurs ne font pas l'objet d'une collecte d'information, sauf si ceux-ci utilisent le formulaire de contact ou de positionnement.

Notre site internet utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers texte enregistrés sur votre disque dur. Les cookies utilisés sur notre site nous permettent de mesurer l'audition de visualisation de notre site, et d'affiner notre référencement. L’utilisation de cookies, propres ou tiers, n’étant pas obligatoirement nécessaires au fonctionnement du site nécessite un consentement exprès de votre part. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur de manière appropriée. Reportez-vous pour cela notamment au guide d’utilisation de votre navigateur.

​En poursuivant votre navigation sans modifier vos paramètres de cookies, vous acceptez l'utilisation des cookies à des fins de mesure d’audience.

​

Destinataires des données à caractère personnel :
Les destinataires de vos données à caractère personnel collectées sur notre site sont en tout premier lieu nous mêmes pour le traitement de nos services et prestations. Les informations recueillies sont nécessaires pour la bonne gestion de l'entreprise (commandes, factures, prestations, etc ...). Elles font l'objet d'un traitement informatique et sont nécessaires à nos prestations, soit après avoir recueilli votre consentement exprès, soit dans les limites autorisées par la loi. Nous sommes également susceptibles d’utiliser vos données pour satisfaire le cas échéant à nos obligations légales et/ou réglementaires. Elles peuvent être transmises à nos prestataires ou sous-traitants. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.

​

Vos Droits :
En application de la loi du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à l'« Ateliers – SMA » sma.contactformation@gmail.com.
Si vous ne souhaitez plus recevoir de prospection commerciale par courrier électronique, vous pouvez à tout moment nous le faire savoir par le formulaire de contact du site ou par mail.

​

Complément Google Analytics :

Ce site utilise les services d'analyse web Google Analytics de la société Google In. ("Google"). Google Analytics utilise des „Cookies“, des données texte, qui sont enregistrées sur votre ordinateur (par votre navigateur Internet) et qui permettent d'analyser votre utilisation du site lors de votre visite. Les données récoltées via les Cookies concernant votre utilisation du site sont transférées sur un serveur de Google aux USA et enregistrées sur place. Dans le cas d'une activation de l'anonymisation de l'IP sur ce site, votre adresse IP sera toutefois compressée au préalable par Google, dans les États membres de l'Union Européenne ou dans les autres États membres du traité de l'espace économique européen. Seulement dans des cas exceptionnels, l'adresse IP complète sera transmise à un serveur de Google aux États-Unis et alors compressée. Google utilisera ces informations pour le compte du propriétaire de ce site, afin d'analyser votre utilisation du site, d'établir des rapports sur l'activité des visiteurs et fournir aussi des données aux services tiers liés à l'utilisation du site et d'Internet. Google ne reliera pas l'adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics à d'autres données Google. Vous pouvez désactiver l'installation et l'utilisation des Cookies par un simple paramétrage de votre logiciel de navigation Internet; nous vous informons cependant qu'il est alors possible que vous ne puissiez accéder à toutes les fonctions du site de façon optimale. Mais vous pouvez empêcher l'enregistrement des données personnelles (incluant votre adresse IP) engendré par les Cookie et l'utilisation du site, ainsi que l'exploitation de ces données par Google, en téléchargeant et installant grâce au lien suivant le Plugin navigateur disponible : http://tools.google.com/dlpage/gaoptout